Les dépôts de marque

 

 

Marque déposée le 31 janvier 1927, à 16h, au greffe du tribunal de Dôle (n° 407), par la Société anonyme des Anciens Etablissements Graf frères, 5 rue du château-d'Eau à Dôle (Jura).

 

liberte-12-6565.jpg (132693 octets)

Marque déposée le 22 juin 1927, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par la Société Numa Jean et P. Cadilhac, à Roquefort (Aveyron).

 

Marque pour désigner des fromages et plus spécialement des fromages en boite type crème de gruyère, déposée le 25 juillet 1927, à 10 h, au greffe du tribunal départemental de première instance de la Haute-Savoie, à Annecy, circonscription de Bonneville (n° 165), par MM. Chomat père et fils et Cie, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)

 

-metier61-4.jpg (88825 octets)

Marque déposée le 28 septembre 1927, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Diard (Robert), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire).

 

transport1-17champ.jpg (72216 octets)

Marque déposée le 5 octobre 1927, à 16h, au greffe du tribunal de Commerce de Jonzac, par MM. Morineaud (Pierre) et Morineaud (Julien), à Champagnolles (Charente-Inférieure).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 06 décembre 1927, à 10 heures, au greffe du tribunal départemental de la Haute-Savoie, à Annecy, circonscription de Bonneville (n° 171), par la Société Chomat père et fils et Cie, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

 

16-Charme03.jpg (192393 octets)

Marque déposée le 22 décembre 1927, à 14h15, au greffe du tribunal de Commerce de la Seine, par M. Ledu (Gustave), 119 rue Saint-Denis, (Paris).

 

Marque déposée le 8 février 1928, à 9h30, au greffe du tribunal départemental de première instance de la Sarthe, au Mans, circonscription de La Flèche, par M. Defrance-Nivelle (Jules), La Transonnière, par Saint-Germain-du-Val (Sarthe). Renouvellement de dépôt

 

Marque déposée le 10 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Saintes, par M. Cardinal (Camille), Jazennes (Charente-Inférieure).

 

Marque déposée le 11 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle, par la Société Anonyme des Anciens Etablissements Graf Frères, 5 rue du Château d'eau, Dôle (Jura).

 

Marque déposée le 14 février 1930, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Marseille, par la Société Etablissements A. Biétron, 50 rue de Forbin, Marseille (Bouches du Rhône).

 

DEP75-244.jpg (100699 octets)

Marque déposée le 25 avril 1930, à 13h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Rainguenet et Compagnie, 80 rue Saint-Denis (Paris).

 

Marque déposée le 07 mai 1930, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Falaise, par la J. Crespin et Soeur (Société), route de Trun, à Falaise (Calvados).

 

61-depot1930-06-18-.jpg (199306 octets)

Marque déposée le 18 juin 1930, à 9h, au greffe du tribunal de commerce Alençon, par M. Lefèvre (René), à Saint-Georges-des-Groseillers (Orne).

 

-oiseau-pingouin39-101.jpg (63154 octets)

Marque déposée le 19 juillet 1930, à 11h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Vilibord frères, à 20 rue de la Reynie (Paris).

 

Marque déposée le 7 octobre 1930, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Vervins, par M. Hachin (Ovide, Théodore, Gaston), à La Flamengrie (Aisne).

 

Marque déposée le 10 novembre 1930, à 14h, au greffe du tribunal  de commerce de Dijon, par M. Rouy (Eugène), à Dijon (Côte d'Or).

 

Marque déposée le 10 novembre 1930, à 14h, au greffe du tribunal  de commerce de Dijon, par M. Rouy (Eugène), à Dijon (Côte d'Or).

 

Marque déposée le 30 janvier 1931, à 10h, au greffe du tribunal  de commerce de Pontarlier, par M. Hadorn (François), à Les Fourgs (Doubs).

 

depot-74-1931-03-03.jpg (157099 octets)

Marque déposée le 3 mars 1931, à 10h, au greffe du tribunal  de commerce de Bonneville, par M. Quoex (Auguste), à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

 

Marque déposée le 25 janvier 1932, à 09h, au greffe du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, par M. Les Fromageries Grosjean Frères (Société Anonyme), 7 rue Sainte-Cécile, à Lons-le-Saunier (Jura).

 

-coq88-101.jpg (59364 octets)

Marque déposée le 25 mars 1932, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean, Aimé), 7 rue Sainte-Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

 

Marque déposée le 8 novembre 1932, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de la Chinon, par la Société à responsabilité limitée Etablissements G. Chiffre, à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre et Loire).

 

Depot-92-Asnieres-Chatelain3.jpg (195368 octets)

Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

Depot-92-Asnieres-Chatelain2.jpg (194789 octets)

Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

Depot-92-Asnieres-Chatelain1.jpg (196849 octets)

Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

--le poilu55-01.jpg (37472 octets)

Marque déposée le 12 avril 1933, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Vilette (Abel), 12 rue Leroyer, à Vincennes (Seine).

 

78-depot1933-05-04-.jpg (206625 octets)

Marque déposée le 04 mai 1933, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Versailles, par la Société à responsabilité limitée : Etablissements H. Gondouin et Fils, 13 rue de la Pourvoirie, à Versailles (Seine et Oise).

 

Marque déposée le 09 mai 1933, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par la Société Paul Couillard et Cie, 25 rue Pichon, à Nancy (Meurthe et Moselle).

 

92-depot1933-06-08.jpg (198984 octets)

Marque déposée le 08 juin 1933, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce dde la Seine, par M. Tarisien (Marcel, Léon), 72 rue de Plaisance, à La Garennes-Colombes (Seine).

 

----gorille16-01.jpg (51544 octets)

Marque déposée le 13 juin 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Angoulême, par la Laiterie Saint-Georges, Saint-Yrieix (Charente).

 

14-depot1933-08-31.jpg (194089 octets)

Marque déposée le 31 août 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice, Albert, Emile), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados).

 

Marque déposée le 20 novembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Loches, par la Laiterie Coopérative de Ligueil, à Ligueil (Indre et Loire).

Cette marque est imprimée en rouge, bleu, deux tons de vert, jaune, brun, rouge, rose, avec réserves blanches.

(renouvellement du 11 déc. 1918)

 

54-depot1933-11-20.jpg (187424 octets)

Marque déposée le 20 novembre 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean), 7 rue Sainte Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

 

57-depot1933-11-29.jpg (189667 octets)

Marque déposée le 29 novembre 1933, à 16h30, au greffe du tribunal de commerce de Metz, par M. Schmitt (Paul), 31 rue Clovis, à Metz (Moselle).

 

92-70-Montrouge1933-12-30.jpg (130817 octets)

Marque déposée le 30 décembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Thorelle (Eugène), 48 rue Fénéchon, à Montrouge (Seine).

 

Marque déposée le 11 janvier 1934, à 17h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 546), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

 

-vache98-201.jpg (32712 octets)

Marque déposée le 23 janvier 1934, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 554), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

 

-vache98-202.jpg (48433 octets)

Marque déposée le 23 janvier 1934, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 556), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

 

61-depot1934-02-05.jpg (189231 octets)

Marque déposée le 05 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Argentan, par la Société Anonyme Laiterie de à Saint-Hilaire-de-Briouze (Orne).

 

14-depot1934-02-16-b.jpg (198427 octets)

Marque déposée le 16 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Roussel (Léon), à Boissey (Calvados).

 

14-depot1934-02-16-a.jpg (198788 octets)

Marque déposée le 16 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Roussel (Léon), à Boissey (Calvados).

 

59-depot1934-02-17.jpg (230229 octets)

Marque déposée le 17 février 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Lille, par M. Danel (Émile), 32 rue d'Ennequin, à Loos-lez-Lille (Nord).

 

61-depot1934-04-04-.jpg (202326 octets)

Marque déposée le 04 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Flers-de-l'Orne, par M. Langlois (Henri), à Champsecret (Orne).

 

88-depot1934-04-05.jpg (193241 octets)

Marque déposée le 05 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Remiremont, par la Société à responsabilité limitée : Fromageries Gérard, à Le Tholy (Vosges). (renouvellement du 07 avril 1919)

 

Marque déposée le 23 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Cubat Frères (Société à responsabilité limitée), 24 rue Saint-Denis (Paris).

 

Marque déposée le 28 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Tonnerre, par Renard (Paul) Flogny (Yonne).

Cette marque est réservée plus spécialement en noir et gris foncé sur fond gris clair, mais peut également se faire en toutes autres couleurs.

 

Marque pour désigner des fromages, déposées le 06 janvier 1936, à 14h35, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°305737 et 305738), par la Société anonyme : S.A.F.R., 44 rue Louis-Blanc (Paris).

 

----sanglier55-01.jpg (123824 octets)

Marque pour désigner des fromages de toutes sortes, déposée le 16 mars 1936, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc (n°470), par M. Roustang (Joseph), Loisey (Meuse).

 

mouette-80-01.jpg (100836 octets)

Marque pour désigner du camembert, déposée le 29 avril 1936, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Valéry-sur-Somme (n°187), par M. Ricard (Louis), Saint-Valéry-sur-Somme (Somme).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

--oiseau-cigogne54-03.jpg (47748 octets)

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner tous les fromages en général, les beurres et les oeufs, déposée le 13 mars 1937, à 10h10, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Vatelot (Pierre) 95 boulevard Lefèvre (Paris).

 

bouckilioen80-55.jpg (110010 octets)

Marque pour désigner des produits de fromagerie, déposée le 11 mai 1937, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la commune d'Amiens (n°1617 et 1618), par MM Lareuze (Adrien) et Vassal (Jean-Pierre), Vaire-sous-Corbie (Somme).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 03 septembre 1937, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Metz (n°463), par la Société Laitière de Baudrecourt (Société à responsabilité limitée), Baudrecourt (Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 11 décembre 1937, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°318030 et 318031), par la Société à responsabilité limitée Pellar et Meur Frères, 13 rue du Plessis-Piquet, Fontenay-aux-roses (Seine 92).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1938, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°75), par M. Varnier (René), Noviant-aux-Prés (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 27 décembre 1938, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Segré (n°57), par la Société à responsabilité limitée : La Fromagerie du Chalonge, Châtelais (Maine-et-Loire).

 

-moine57-01.jpg (82641 octets)

Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1939, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Rambouillet (n°232), par les Etablissements Maffeis Père et Fils (Société à responsabilité limitée), Jouy -sous-Breux, par Breuillet (Seine-et-Oise).

 

 

 

 

 

retour "dépôts"