Les dépôts de marque  

 

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Marque déposée le 22 juin 1927, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par la Société Numa Jean et P. Cadilhac, à Roquefort (Aveyron).

 

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Marque déposée le 28 septembre 1927, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Diard (Robert), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire).

 

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Marque déposée le 5 octobre 1927, à 16h, au greffe du tribunal de Commerce de Jonzac, par MM. Morineaud (Pierre) et Morineaud (Julien), à Champagnolles (Charente-Inférieure).

 

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Marque déposée le 22 décembre 1927, à 14h15, au greffe du tribunal de Commerce de la Seine, par M. Ledu (Gustave), 119 rue Saint-Denis, (Paris).

 

Marque déposée le 8 février 1928, à 9h30, au greffe du tribunal départemental de première instance de la Sarthe, au Mans, circonscription de La Flèche, par M. Defrance-Nivelle (Jules), La Transonnière, par Saint-Germain-du-Val (Sarthe). Renouvellement de dépôt

 

Marque déposée le 10 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Saintes, par M. Cardinal (Camille), Jazennes (Charente-Inférieure).

 

Marque déposée le 11 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle, par la Société Anonyme des Anciens Etablissements Graf Frères, 5 rue du Château d'eau, Dôle (Jura).

 

Marque déposée le 14 février 1930, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Marseille, par la Société Etablissements A. Biétron, 50 rue de Forbin, Marseille (Bouches du Rhône).

 

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Marque déposée le 25 avril 1930, à 13h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Rainguenet et Compagnie, 80 rue Saint-Denis (Paris).

 

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Marque déposée le 18 juin 1930, à 9h, au greffe du tribunal de commerce Alençon, par M. Lefèvre (René), à Saint-Georges-des-Groseillers (Orne).

 

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Marque déposée le 19 juillet 1930, à 11h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Vilibord frères, à 20 rue de la Reynie (Paris).

 

Marque déposée le 30 janvier 1931, à 10h, au greffe du tribunal  de commerce de Pontarlier, par M. Hadorn (François), à Les Fourgs (Doubs).

 

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Marque déposée le 3 mars 1931, à 10h, au greffe du tribunal  de commerce de Bonneville, par M. Quoex (Auguste), à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

 

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Marque déposée le 25 mars 1932, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean, Aimé), 7 rue Sainte-Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

 

Marque déposée le 8 novembre 1932, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de la Chinon, par la Société à responsabilité limitée Etablissements G. Chiffre, à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre et Loire).

 

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Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

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Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

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Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

 

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Marque déposée le 12 avril 1933, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Vilette (Abel), 12 rue Leroyer, à Vincennes (Seine).

 

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Marque déposée le 04 mai 1933, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de la Versailles, par la Société à responsabilité limitée : Etablissements H. Gondouin et Fils, 13 rue de la Pourvoirie, à Versailles (Seine et Oise).

 

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Marque déposée le 08 juin 1933, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce dde la Seine, par M. Tarisien (Marcel, Léon), 72 rue de Plaisance, à La Garennes-Colombes (Seine).

 

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Marque déposée le 13 juin 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Angoulême, par la Laiterie Saint-Georges, Saint-Yrieix (Charente).

 

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Marque déposée le 31 août 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice, Albert, Emile), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados).

 

Marque déposée le 20 novembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Loches, par la Laiterie Coopérative de Ligueil, à Ligueil (Indre et Loire).

Cette marque est imprimée en rouge, bleu, deux tons de vert, jaune, brun, rouge, rose, avec réserves blanches.

(renouvellement du 11 déc. 1918)

 

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Marque déposée le 20 novembre 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean), 7 rue Sainte Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

 

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Marque déposée le 29 novembre 1933, à 16h30, au greffe du tribunal de commerce de Metz, par M. Schmitt (Paul), 31 rue Clovis, à Metz (Moselle).

 

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Marque déposée le 30 décembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Thorelle (Eugène), 48 rue Fénéchon, à Montrouge (Seine).

 

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Marque déposée le 05 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Argentan, par la Société Anonyme Laiterie de à Saint-Hilaire-de-Briouze (Orne).

 

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Marque déposée le 16 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Roussel (Léon), à Boissey (Calvados).

 

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Marque déposée le 16 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Roussel (Léon), à Boissey (Calvados).

 

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Marque déposée le 17 février 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Lille, par M. Danel (Émile), 32 rue d'Ennequin, à Loos-lez-Lille (Nord).

 

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Marque déposée le 04 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Flers-de-l'Orne, par M. Langlois (Henri), à Champsecret (Orne).

 

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Marque déposée le 05 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Remiremont, par la Société à responsabilité limitée : Fromageries Gérard, à Le Tholy (Vosges). (renouvellement du 07 avril 1919)

 

Marque déposée le 23 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Cubat Frères (Société à responsabilité limitée), 24 rue Saint-Denis (Paris).

 

Marque déposée le 28 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Tonnerre, par Renard (Paul) Flogny (Yonne).

Cette marque est réservée plus spécialement en noir et gris foncé sur fond gris clair, mais peut également se faire en toutes autres couleurs.

 

Marque pour désigner des fromages, déposées le 06 janvier 1936, à 14h35, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°305737 et 305738), par la Société anonyme : S.A.F.R., 44 rue Louis-Blanc (Paris).

 

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Marque pour désigner des fromages de toutes sortes, déposée le 16 mars 1936, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc (n°470), par M. Roustang (Joseph), Loisey (Meuse).

 

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Marque pour désigner du camembert, déposée le 29 avril 1936, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Valéry-sur-Somme (n°187), par M. Ricard (Louis), Saint-Valéry-sur-Somme (Somme).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

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Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 août 1936, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°69), par M. Marizien (Jean, Marie) Ménil-la-Tour (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner tous les fromages en général, les beurres et les oeufs, déposée le 13 mars 1937, à 10h10, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Vatelot (Pierre) 95 boulevard Lefèvre (Paris).

 

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Marque pour désigner des produits de fromagerie, déposée le 11 mai 1937, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la commune d'Amiens (n°1617 et 1618), par MM Lareuze (Adrien) et Vassal (Jean-Pierre), Vaire-sous-Corbie (Somme).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 03 septembre 1937, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Metz (n°463), par la Société Laitière de Baudrecourt (Société à responsabilité limitée), Baudrecourt (Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 11 décembre 1937, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°318030 et 318031), par la Société à responsabilité limitée Pellar et Meur Frères, 13 rue du Plessis-Piquet, Fontenay-aux-roses (Seine 92).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1938, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul (n°75), par M. Varnier (René), Noviant-aux-Prés (Meurthe-et-Moselle).

 

Marque pour désigner des fromages, déposée le 27 décembre 1938, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Segré (n°57), par la Société à responsabilité limitée : La Fromagerie du Chalonge, Châtelais (Maine-et-Loire).

 

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Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1939, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Rambouillet (n°232), par les Etablissements Maffeis Père et Fils (Société à responsabilité limitée), Jouy -sous-Breux, par Breuillet (Seine-et-Oise).

 

 

 

 

 

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