Dépôts de marque


	Les dépôts de marque

Marque déposée le 31 janvier 1927, à 16h, au greffe du tribunal de Dôle (n° 407), par la Société anonyme des Anciens Etablissements Graf frères, 5 rue du château-d'Eau à Dôle (Jura).

Marque déposée le 22 juin 1927, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par la Société Numa Jean et P. Cadilhac, à Roquefort (Aveyron).

Marque pour désigner des fromages et plus spécialement des fromages en boite type crème de gruyère, déposée le 25 juillet 1927, à 10 h, au greffe du tribunal départemental de première instance de la Haute-Savoie, à Annecy, circonscription de Bonneville (n° 165), par MM. Chomat père et fils et Cie, La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)

Marque déposée le 28 septembre 1927, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Diard (Robert), à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire).

Marque déposée le 5 octobre 1927, à 16h, au greffe du tribunal de Commerce de Jonzac, par MM. Morineaud (Pierre) et Morineaud (Julien), à Champagnolles (Charente-Inférieure).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 06 décembre 1927, à 10 heures, au greffe du tribunal départemental de la Haute-Savoie, à Annecy, circonscription de Bonneville (n° 171), par la Société Chomat père et fils et Cie, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

Marque déposée le 22 décembre 1927, à 14h15, au greffe du tribunal de Commerce de la Seine, par M. Ledu (Gustave), 119 rue Saint-Denis, (Paris).

Marque déposée le 8 février 1928, à 9h30, au greffe du tribunal départemental de première instance de la Sarthe, au Mans, circonscription de La Flèche, par M. Defrance-Nivelle (Jules), La Transonnière, par Saint-Germain-du-Val (Sarthe). Renouvellement de dépôt

Marque déposée le 10 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Saintes, par M. Cardinal (Camille), Jazennes (Charente-Inférieure).

Marque déposée le 11 octobre 1928, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle, par la Société Anonyme des Anciens Etablissements Graf Frères, 5 rue du Château d'eau, Dôle (Jura).

Marque pour désigner des fromages frais, déposée le 30 mai 1929, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Rochefort (n°556), par Monsieur Tallon (Oscar), route de Martrou, Rochefort-sur-Mer (Charente-Inférieure)

Marque déposée le 14 février 1930, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Marseille, par la Société Etablissements A. Biétron, 50 rue de Forbin, Marseille (Bouches du Rhône).

Marque déposée le 25 avril 1930, à 13h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Rainguenet et Compagnie, 80 rue Saint-Denis (Paris).

Marque déposée le 07 mai 1930, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Falaise, par la J. Crespin et Soeur (Société), route de Trun, à Falaise (Calvados).

Marque déposée le 18 juin 1930, à 9h, au greffe du tribunal de commerce Alençon, par M. Lefèvre (René), à Saint-Georges-des-Groseillers (Orne).

Marque déposée le 19 juillet 1930, à 11h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Vilibord frères, à 20 rue de la Reynie (Paris).

Marque déposée le 7 octobre 1930, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Vervins, par M. Hachin (Ovide, Théodore, Gaston), à La Flamengrie (Aisne).

Marque déposée le 10 novembre 1930, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Dijon, par M. Rouy (Eugène), à Dijon (Côte d'Or).

Marque déposée le 30 décembre 1930, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Falaise, par J. Crespin & Soeur (Société), route de Trun, à Falaise (Calvados).

Marque déposée le 30 janvier 1931, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Pontarlier, par M. Hadorn (François), à Les Fourgs (Doubs).

Marque déposée le 3 mars 1931, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Bonneville, par M. Quoex (Auguste), à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie).

Marque déposée le 7 avril 1931, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Anonyme : L'Omnium du Lait et de ses Dérivés, 8 rue de la Poterie (Paris).

Marque déposée le 8 septembre 1931, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Royer (Maurice), 56 rue du Bournard, à Colombes (Seine).

Marque déposée le 8 janvier 1932, à 12h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Villibord (Germain), 115 route de Montrouge, à Malakoff (Seine).

Marque déposée le 25 janvier 1932, à 09h, au greffe du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, par M. Les Fromageries Grosjean Frères (Société Anonyme), 7 rue Sainte-Cécile, à Lons-le-Saunier (Jura).

Marque déposée le 23 février 1932, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Grande Compagnie Laitière Industrielle de Normandie (Société Anonyme), 34 rue des Bourdonnais (Paris).

Marque déposée le 25 mars 1932, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean, Aimé), 7 rue Sainte-Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

Marque déposée le 8 novembre 1932, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de la Chinon, par la Société à responsabilité limitée Etablissements G. Chiffre, à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre et Loire).

Marque déposée le 09 novembre 1932, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chatelain (Edouard), 6 rue Albert Ier, à Asnières (Seine).

Marque déposée le 31 décembre 1932, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice, Albert, Emile), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados).

Marque déposée le 31 janvier 1933, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Vitry le François, par M. Hutin (Jules), à Blaise-sous-Arzillières (Marne).

Marque déposée le 10 mars 1933, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Garnavault (Maurice, Marcel), à Saint-Jacques-de-Lisieux (Calvados).

Marque déposée le 30 mars 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Angoulême, par la Société à Responsabilité Limitée : Laiterie Saint-Georges, à St-Yrieix-sur Charente (Charente). Ces marques sont imprimées en bleu sur fond blanc.

Marque déposée le 12 avril 1933, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Villette (Abel), 12 rue Leroyer, à Vincennes (Seine).

Marque déposée le 22 avril 1933, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lepetit (Joseph), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados).

Marque déposée le 04 mai 1933, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Versailles, par la Société à responsabilité limitée : Etablissements H. Gondouin et Fils, 13 rue de la Pourvoirie, à Versailles (Seine et Oise).

Marque déposée le 09 mai 1933, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par la Société Paul Couillard et Cie, 25 rue Pichon, à Nancy (Meurthe et Moselle).

Marque déposée le 08 juin 1933, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce dde la Seine, par M. Tarisien (Marcel, Léon), 72 rue de Plaisance, à La Garennes-Colombes (Seine).

Marque déposée le 13 juin 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Angoulême, par la Laiterie Saint-Georges, à Saint-Yrieix (Charente).

Marque déposée le 31 août 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice, Albert, Emile), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados).

Marque déposée le 17 octobre 1933, à 9h15, au greffe du tribunal de Douai, par M. Lenne (Emile), 13 rue de la Mairie, à Douai (Nord).

Marque déposée le 26 octobre 1933, à 15h00, au greffe du tribunal de Verdun-sur-Meuse, par M. Loevenbruck (Léon), à Dieue (Meuse).

Marque déposée le 20 novembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Loches, par la Laiterie Coopérative de Ligueil, à Ligueil (Indre et Loire).

Cette marque est imprimée en rouge, bleu, deux tons de vert, jaune, brun, rouge, rose, avec réserves blanches.

(renouvellement du 11 déc. 1918)

Marque déposée le 20 novembre 1933, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Collotte-Pernot (Jean), 7 rue Sainte Cécile, à Nancy (Meurthe et Moselle).

Marque déposée le 04 décembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce du Mans, par La Laiterie de Neuville (Société à Responsabilité Limitée), à Neuville-sur-Sarthe (Sarthe).

Marque déposée le 30 décembre 1933, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Thorelle (Eugène), 48 rue Fénéchon, à Montrouge (Seine).

Marque déposée le 11 janvier 1934, à 17h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 546), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

Marque déposée le 23 janvier 1934, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 554), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

Marque déposée le 23 janvier 1934, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy (n° 556), par M. Finas (Marius), à Saint-Félix (Haute-Savoie).

Marque déposée le 05 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Argentan, par la Société Anonyme Laiterie de à Saint-Hilaire-de-Briouze (Orne).

Marque déposée le 16 février 1934, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Roussel (Léon), à Boissey (Calvados).

Marque déposée le 17 février 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Lille, par M. Danel (Émile), 32 rue d'Ennequin, à Loos-lez-Lille (Nord).

Marque déposée le 04 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Flers-de-l'Orne, par M. Langlois (Henri), à Champsecret (Orne).

Marque déposée le 05 avril 1934, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Remiremont, par la Société à responsabilité limitée : Fromageries Gérard, à Le Tholy (Vosges). (renouvellement du 07 avril 1919)

Marque déposée le 29 juin 1934, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Besançon, par M. Roy (Louis, Léon, Justin), à Mamirolle (Doubs).

Marque déposée le 23 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Cubat Frères (Société à responsabilité limitée), 24 rue Saint-Denis (Paris).

Marque déposée le 28 juillet 1934, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Tonnerre, par Renard (Paul), à Flogny (Yonne).

Cette marque est réservée plus spécialement en noir et gris foncé sur fond gris clair, mais peut également se faire en toutes autres couleurs.

Marque déposée le 31 août 1934, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par Hardy (Gaston), Là Lisores (Calvados).

Marque déposée le 24 novembre 1934, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lepetit (Henri), à Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados).

Marque déposée le 30 janvier 1935, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Chaumont, par M. Schwab (Jean), à Breuvannes (Haute-Marne).

Marque déposée le 14 février 1935, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Rouen, par la Société à Responsabilité Limitée Herselin & Cie, "Fromagerie de Mauny", par La Bouille (Seine-Inférieure).

Marque déposée le 16 février 1935, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Poitiers, par M. Vincent (Ernest), Port Laverré, commune d'Aslonnes (Vienne).

Marque déposée le 22 mars 1935, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Bisson (Georges), à Livarot (Calvados).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 06 janvier 1936, à 14h35, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°305737 et 305738), par la Société anonyme : S.A.F.R., 44 rue Louis-Blanc (Paris).

Marque déposée le 11 janvier 1936, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Toul, par M. Durand (Georges), "Laiteries de Bernécourt et Thiaucourt", Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle).

Marque déposée le 13 janvier 1936, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Mihiel, par M. Renard (Joseph), "Fromagerie de Jonchères", écart de Bonnet, par Gondrecourt (Meuse).

Marque déposée le 20 janvier 1936, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chapenoire (Renaud), 10 rue Mathurin-Régnier (Paris). Cette marque, imprimée en bleu avec réserves blanches, peut varier de couleurs.

Marque pour désigner des beurres, camemberts, port-salut, gruyère, brie, munster, coulommiers, hollande, chester, crème fraîche, lait, lait battu, yoghourt, déposée le 3 février 1936, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque, par M. Waeselynck (géry, Xavier, Zéphirin), 41 rue Guillain, Rosendaël (Dunkerque) (Nord).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 17 février 1936, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Alger, par M. Ausseuill (Emile), 8 rue Meissonnier (Alger).

Marque pour désigner des fromages de toutes sortes, déposée le 1er avril 1936, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°307707 à 307709), par M. de la Rinière (Louis, Nicolas), 6 rue Edouard Fournier (Paris).

Marque pour désigner un camembert, déposée le 29 avril 1936, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Valéry-sur-Somme (n°187), par M. Ricard (Louis), Saint-Valéry-sur-Somme (Somme).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 14 mai 1936, à 09h30, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par M. Bittner (René, Nicolas), 51 rue de Mon-Désert, Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 29 juin 1936, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Girons, par M. le Dr Dedieu (Bernard), Oust (Ariège).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 02 juillet 1936, à 18h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice), Saint-Martin de Bienfaite (Calvados).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 06 août 1936, à 18h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle, par la Société Anonyme des Anciens Etablissements Graf Frères, 5 rue du château d'eau, Dôle (Jura).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 1er octobre 1936, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Lô, par M. Société Anonyme des Laiteries et Minoteries de la Vallée de la Vire et du Cotentin, La Mauffe (Manche).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 21 octobre 1936, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Isigny-sur-Mer, par la Société : Dupont d'Isigny, Société Dupont Frères (Société à Responsabilité Limitée), Isigny-sur-Mer (Calvados).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 28 octobre 1936, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Confolens, par M. Massonnaud (Félix), Chasseneuil (Charente).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 26 novembre 1936, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Saintes, par M. Martinet (Henri, Raoul), Villars-en-Pons, par Gémozac (Charente-Inférieure). (Renouvellement de dépôt)

Marque pour désigner un fromage camembert, déposée le 08 janvier 1937, à 15h40, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Chabanon (Etienne, Edouard), 36 rue de Ménilmontant (Paris).

Marque pour désigner tous les fromages en général, les beurres et les oeufs, déposée le 13 mars 1937, à 10h10, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Vatelot (Pierre), 95 boulevard Lefèvre (Paris).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 07 avril 1937, à 11h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Mme Veuve Thorelle, née Chican (Germaine), 48 rue Fénelon, Montrouge (Seine).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 10 mai 1937, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Lhomme (Charles), 144 faubourg St-Antoine (Paris).

Marque pour désigner des produits de fromagerie, déposée le 11 mai 1937, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la commune d'Amiens (n°1617 et 1618), par MM Lareuze (Adrien) et Vassal (Jean-Pierre), Vaire-sous-Corbie (Somme).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 03 septembre 1937, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Metz (n°463), par la Société Laitière de Baudrecourt (Société à responsabilité limitée), Baudrecourt (Moselle).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 11 septembre 1937, à 18h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice), Saint-Martin de Bienfaite (Calvados).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 28 septembre 1937, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice), Saint-Martin de Bienfaite (Calvados).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 1er octobre 1937, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc, par M. Roustang (Joseph), Loisey (Meuse).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 19 octobre 1937, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Lô, par la Société Anonyme des Laiteries de la Vallée de la Vire et du Cotentin, La Meauffe (Manche).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 28 octobre 1937, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société Anonyme S.A.F.R., 44 rue Louis Blanc (Paris).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 11 décembre 1937, à 10h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société à responsabilité limitée Pellar et Meur Frères, 13 rue du Plessis-Piquet, Fontenay-aux-roses (Seine 92).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1938, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Toul, par M. Varnier (René), Noviant-aux-Prés (Meurthe-et-Moselle).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 02 mars 1938, à 11h30, au greffe du tribunal de commerce de Château-Gontier, par M. Perreault (René), Bazouges, près Château-Gontier (Mayenne).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 16 mars 1938, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lunéville, par M. L'Hôte (Pierre), Nonhigny, par Blâmont (Meurthe-et-Moselle).

Marque pour désigner du fromage, déposée le 5 avril 1938, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Semur, par Mme Penard, née Laurent (Martine), au Moulin de Quatre-Sous, commune de Précy-sous-Thil (Côte-d'Or).

Marque pour désigner des fromages de toutes sortes, déposée le 16 mai 1938, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc, par M. Roustang (Joseph), Loisey (Meuse).

Marque pour désigner des fromages de toutes sortes, déposée le 29 mai 1938, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de d'Épernay, par la Société Coopérative Laitière de la Vallée de Pleurs, Pleurs (Marne).

Marque pour désigner des fromages de toutes sortes et de toutes provenances, notamment des port-salut, déposée le 16 juin 1938, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc, par M. Barthélémy (Jean), Ménil-sur-Saulx, par Stainville (Meuse).

Marque pour désigner des beurres..., et notamment des fromages, déposée le 17 juin 1938, à 09h, au greffe du tribunal de commerce d'Annecy, par M. Reignier (Fernand), 13-15 rue de la Paix, Nancy (Meuse). Cette marque, de couleurs variables, sera notamment imprimée en rouge et noir sur fond blanc.

Marque pour désigner des fromages, déposée le 27 décembre 1938, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Segré (n°57), par la Société à responsabilité limitée : La Fromagerie du Chalonge, Châtelais (Maine-et-Loire).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 04 février 1939, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Rambouillet (n°232), par les Etablissements Maffeis Père et Fils (Société à responsabilité limitée), Jouy -sous-Breux, par Breuillet (Seine-et-Oise).

Marque pour désigner des fromages, déposée le 22 février 1939, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Troyes (Aube) (n°2957), par la Société à Responsabilité Limitée des Établissements Paul Hémart, Société Générale d'Alimentation, 134 avenue Galliéni, Sainte-Savine (Aube).

Renouvellement de dépôt

Marque pour désigner des fromages, déposée le 29 mai 1941, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle (n°600), par la Société Anonyme des Anciens Établissements Graf Frères, 5 rue du château, Dôle (Jura).

Renouvellement de dépôt

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