Les dépôts de marque
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Les dépôts de marque |
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Marque déposée le 5 Janvier 1905, à 14h, au greffe de Commerce de la Seine, par la Société Fr. Burkart & Cie, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur les produits et leurs emballages, etc. |
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Marque déposée le 15 Mai 1905, à 15h, au greffe du tribunal civil des Andélys, par M. Langlois (Gustave-Augustin), demeurant à Notre-Dame-de-l'Isle, hameau de Prassagny-le-Val (Eure). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 1er Août 1905, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. Hanff & Leu, commissionnaires à Paris. Ces marques sont de couleurs variables. Elles seront reproduites sur étiquettes, emballages, etc. |
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Marque déposée le 10 Août 1905, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Nice, par M. Scala (Félix), demeurant à Nice (Basses-Alpes). Cette marque est imprimée en diverses couleurs sur un fond bleu vert. |
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Marque pouvant être apposée sur les boites et emballages les renfermant, déposée le 06 Novembre 1905, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Pontoise, par la Société Veuve Bicherel et Renault, dont le siège est à Pontoise (Val-d'Oise). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 11 Novembre 1905, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Charles), fabricant à Orbec (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 18 Novembre 1905, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lebret (Alphonse-Louis), fabricant à Saint-Loup-de-Fribois (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables. |
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Marque déposée le 27 Novembre 1905, à 16h, au greffe du tribunal de commerce du Havre, par M. Rousset (Alphonse), négociant au Havre (Seine-Inférieure). Cette marque s'applique sous toutes formes et couleurs sur les boites, caisses et tous emballages contenant les produits. |
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Marque déposée le 27 janvier 1906, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, par M. Aubert (J.M.), négociant à Clermont-Ferrand (Puy de Dôme). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 20 Avril 1906, à 10h, au greffe du tribunal civil de Troyes, par M. Poirson (Auguste-Arsène), négociant à Troyes (Aube). |
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Marque déposée le 6 Août 1906, à 10h, au greffe du tribunal civil de Loches, par Mme veuve Danion (née Florence-Marie-Célestine Marnay), demeurant à Genillé (Indre-et-Loire). |
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Marque déposée le 7 Novembre 1906, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Romans, par M. Rodillon (Jules), fabricant à Anneyron (Drôme). |
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Marque déposée le 28 Novembre 1906, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Troyes, par M. Rivière (Ernest), négociant à Troyes (Aube). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 11 Janvier 1907, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Niort, par Mme Veuve Jean Lescarret, demeurant à Niort (Deux-Sèvres). |
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Marque déposée le 12 Janvier 1907, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Pottier (Ernest), fabricant à Livarot (Calvados). |
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Marque déposée le 25 Janvier 1907, à 17h, au greffe du tribunal de commerce d'Evreux, par M. Marais (Alphonse-Roland-Alphonse), fabricant à Herponcey, commune de Rugles (Eure). |
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Marque déposée le 31 Janvier 1907, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. Fr. Burkart et Cie, demeurant à Paris. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur boites renfermant les produits. |
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Marque déposée le 8 février 1907, à 13h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Monnier (Arsène), à Paris. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur les boites contenant le produit. |
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Marque déposée le 25 février 1907, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. R. Sassot, à Paris. Ces marques sont de couleurs variables. Elles s'apposent sur les produits, ainsi que sur leurs boites, emballages, etc. |
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Marque déposée le 19 Mars 1907, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société Larcher, Petout et Fils, à Livarot. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur boites renfermant les produits. |
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Marque déposée le 19 Avril 1907, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Carré (L.), demeurant à Paris. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur boites, emballages, etc. |
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Marque déposée le 6 Novembre 1907, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Falaise, par M. Toutain (Auguste) à Condé-sur-Ifs (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 8 Février 1908, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société E. Lanquetot et Fils et Cie, à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 15 Février 1908, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Mirecourt, par la Société Maurice Thomassin et Henri Chardin, à Valleroy-aux-Saules (Vosges). |
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Marque déposée le 15 Février 1908, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Mirecourt, par la Société Maurice Thomassin et Henri Chardin, à Valleroy-aux-Saules (Vosges). |
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Marque déposée le 16 Mars 1908, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Frère (Malvina), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 28 Mars1908, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Serey (Louis), à Boissey (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 28 Mars1908, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Serey (Louis), à Boissey (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 27 Avril 1908, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Vimoutiers, par M. Fleuriot (Albert), à Le Renouard (Orne). |
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Marque déposée le 27 Avril 1908, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Vimoutiers, par M. Fleuriot (Albert), à Le Renouard (Orne). |
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Marque déposée le 9 Juin 1908, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. Potin et Cie, 97 à 103, boulevard Sébastopol, à Paris. Cette marque a le fond jaune verni ; la bordure est bleu, blanc, rouge, la tête de vache rouge et jaunâtre ; les cachets des cotés sont noirs, les inscriptions en lettres blanches. La dite marque s'appose sur le couvercle des boites et autres récipients contenant les produits. |
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Marque déposée le 8 Juillet 1908, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Caen, par M. Lermat (Henri), au château de Navare, près Chicheboville (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. Elle s'appose sur les produits, ainsi que sur leurs boites et emballages quelconques. |
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Marque déposée le 11 Septembre 1908, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Jonzac, par M. Lannes de Montebello (Maurice), au château de La Bruyère, commune de Souméras (Charente-Inférieure). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 18 Septembre 1908, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Sassot (Romain), 140 rue Saint-Martin, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. Elle s'applique sur boites, emballages, etc... |
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Marque déposée le 23 Septembre 1908, à 11h30, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par Mme Veuve Depierre (née Marie Parry), 141 rue d'Alençon, à Lisieux (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs. |
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Marque déposée le 19 Mars 1909, à 15h20, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Piquereau (Léopold), 114 rue du Mont Cenis, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 26 avril 1909, à 14h00, au greffe du tribunal de commerce de Condé-sur-Noireau, par M. Thibout (Fortuné), à Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. Elle s'applique par gravure, impression, estampage, gaufrage, en creux, en relief, etc. |
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Marque déposée le 22 Mai 1909, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Loriot-Fleuriot, à Lisores (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 19 Juin 1909, à 16h, au greffe du tribunal de commerce d'Eu et Tréport, par M. Dupont, à Incheville (Seine-Inférieure). Cette marque est imprimée en bleu sur fond blanc. |
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Marque pour désigner des fromages camembert, déposée le
28 Juillet 1909, à
9h, au
greffe du tribunal de commerce de Rennes, par M. Perrier (Anthelme),
directeur de la fromagerie des Bouillants à
Vern (Ille-et-Vilaine). |
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Marque déposée le 17 Août 1909, à 16h, au greffe du tribunal de commerce d'Argentan, par M. Sourbieu, à Cournenil (Orne). Cette marque est imprimée en couleurs rouge, bleue et verte; les inscriptions sont en lettres blanches. |
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Marque déposée le 2 Septembre 1909, à 14h, au greffe du tribunal civil de Châteaulin, par M. Le Gac (Sébastien), à Lesvren, en Plouvez Porzay (Finistère). |
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Marque déposée le 29 Septembre 1909, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Godefroy (Hyacinthe Désiré), à Orbec (Calvados). Cette marque est de couleurs et de formes variables. |
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Marque déposée le 29 Septembre 1909, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Godefroy (Hyacinthe Désiré), à Orbec (Calvados). Cette marque est de couleurs et de formes variables. |
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Marque déposée le 11 août 1909, à 12h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Schmid (Georges), 22 rue de Rambuteau (Paris). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 9 Octobre 1909, à 16h, au greffe du tribunal de Bernay, par la Société Laitière, Union des Agriculteurs réunis des Vallées de la Guiel et de la Charentonne, Broglie et Montreuil (Eure), à Montreuil-l'Argillé. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 30 Octobre 1909, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Loriot-Fleuriot, à Lisores (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables. |
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Marque déposée le 30 Octobre 1909, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Loriot-Fleuriot, à Lisores (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables. |
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Marque déposée le 6 Janvier 1910, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Rouen, par la Société Maurice Hergault et Cie, à Moulineaux (Seine-Inférieure). Cette marque est bleue. |
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Marque déposée le 6 Janvier 1910, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Rouen, par la Société Maurice Hergault et Cie, à Moulineaux (Seine-Inférieure). Cette marque est vert pâle et rouge. |
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Marque déposée le 6 Janvier 1910, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Rouen, par la Société Maurice Hergault et Cie, à Moulineaux (Seine-Inférieure). Cette marque est gris et rouge. |
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Marque déposée le 8 Février 1910, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Cherbourg, par M. Guy de Montrigaut, 39 rue Loubet à Cherbourg (Manche). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 4 Mars 1910, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice-Emile-Albert), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 4 Mars 1910, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lanquetot (Maurice-Emile-Albert), à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 30 Mars 1910, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Castres, par M. Wimberg (Oscar), à Le Fourchat (Tarn). Cette marque désigne des fromages à pâtes molles ou dures. |
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Marque déposée le 4 Mai 1910, à 10h, au greffe du tribunal de commerce du Havre, par M. Rousset (Alphonse-Bernard), 9 quai d'Orléans à Le Havre (Seine-Inférieure). Cette marque est de couleurs et de formes variables. |
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Marque déposée le 17 Mai 1910, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Vire, par MM. Martin, à Vire (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 11 Juin 1910, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Gontier (Léon), à Tortisambert (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 30 Juin 1910, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. A. Lepetit et ses fils, à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 23 Juillet 1910, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Mineau, à Saint-Clément-des-Levées (Maine-et-Loire). |
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Marque déposée le 28 Septembre 1910, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Besançon, par M. Kohler (Benjamin), à Mamirolle (Doubs). |
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Marque déposée le 8 Octobre 1910, à 10h, au greffe du tribunal de commerce d'Alençon, par M. Lebassard (A), à Damigny (Orne). Cette marque est imprimée en noir sur un fond blanc. |
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Marque déposée le 19 Octobre 1910, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de Chinon, par M. Arceau (Henri), à Avoine (Indre-et-Loire). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 26 Novembre 1910, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Renault Fils, à Doué la Fontaine (Maine-et-Loire). |
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Marque déposée le 26 Novembre 1910, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Renault Fils, à Doué la Fontaine (Maine-et-Loire). |
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Marque déposée le 26 Novembre 1910, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Renault Fils, à Doué la Fontaine (Maine-et-Loire). |
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Marque déposée le 10 Décembre 1910, à 14h30, au greffe du tribunal de commerce de Rouen, par M. Richard (Léon), 10 rue du Trianon, à Petit-Quévilly (Seine-Inférieure). Cette marque s'appose sous forme d'étiquettes de couleurs jaune et violette. |
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Marque déposée le 13 Décembre 1910, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Beauvais, par Mme Veuve Bessard du Parc, à La Chapelle-aux-pots (Oise). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 2 Février 1911, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lenoble (Alphonse), à Lisieux (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 2 Février 1911, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Bisson (Georges), à Livarot (Calvados). Cette marque représente, dans un cadre bleu entouré d'or et de jaune : au premier plan, une femme assise sur un mur et tenant une pancarte qu'elle élève ; au fond, un paysage. Le ciel est bleu, le mur grisâtre, la pancarte blanche avec impression en bistre ; le personnage est vêtu de rouge et de blanc ; le paysage est vert et bleu. L'inscription en exergue est en lettres d'or. |
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Marque déposée le 4 Février 1911, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Quimper, par M. Relbloch (Charles), à Kirven, commune de Pouldergat (Finistère). Le modèle déposé est imprimé en noir.
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Marque déposée le 9 Février 1911, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Lebourgeois (Léon-Albert), à Boissey (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables.
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Marque déposée le 23 février 1911, à 11h10, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. Hanf et Leu, 62 rue Greneta, Paris (Seine). Ces marques sont imprimées en noires. |
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Marque déposée le 3 avril 1911, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Marseille, par M. A. Biétron, 11, rue de l'Arc à Marseille (Bouches-du-Rhône). Les modèles déposés sont imprimés en noir. |
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Marque déposée le 13 avril 1911, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Mme Veuve E. Marinier, 28 rue Montmartre, Paris (Seine). Ces marques sont de couleurs variables. |
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Marque déposée le 13 avril 1911, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par Mme Veuve E. Marinier, 28 rue Montmartre, Paris (Seine). Ces marques sont de couleurs variables. |
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Marque déposée le 22 avril 1911, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M Sassot Romain, 140 rue Saint-Martin, Paris (Seine). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 29 Mai 1911, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Beauvais, par la Société Ancel et ses fils, à Toy-Boissy (Oise). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 3 juin 1911, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Houlette (Eugène) à Ecots (Calvados). Cette marque est imprimée en couleurs sur un fond vert d'eau. |
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Marque déposée le 1er Juillet 1911, à 19h30, au greffe du tribunal de commerce du Havre, par M. Lecroq, 73 rue Jacques-Louer, au Havre (Seine-Inférieure). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 7 Octobre 1911, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société R. du Merle et Oléron, à Orbec (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 7 Octobre 1911, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société R. du Merle et Oléron, à Orbec (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 17 Novembre 1911, à 10h00, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. L. Payen, 35 rue des petits carreaux, à Paris (Seine). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 21 Novembre 1911, à 15h10, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. L. et M. Gueugnier, 14 rue de Milan, à Paris (Seine). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 15 Décembre 1911, à 13h00, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Boudet (Joseph), 3, rue Laure-Fiot, à Asnières (Seine et Oise). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 28 Décembre 1911, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par la Compagnie Fromagère "La France", à Roquefort (Aveyron). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 6 Février 1912, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône, par la Société Mouret Frères à Ciel (Seine-St-Denis). Ces marques sont de couleurs variables. |
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Marque déposée le 7 Mars 1912, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Hély (Emile), 31, rue Michelet, à Pantin (Seine-St-Denis). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 7 Mars 1912, à 17h, au greffe du tribunal de commerce de Honfleur, par M. Blondel (Arthur), au Breuil-en-Auge (Calvados). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 15 Mars 1912, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Honfleur, par M. Blondel (Arthur), au Breuil-en-Auge (Calvados). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 15 Avril 1912, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par M. Guth (Marcel), à Saint-Clément-des-Levées (Maine-et-Loire). Cette marque est imprimée en noir sur fond blanc. |
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Marque déposée le 3 Juin 1912, à 13h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Galibert (Gustave-Henri), 14 rue Quincampoix à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 28 Août 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Pageot (Charles), 32, rue Sibuet, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 28 Août 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Pagot (Charles), 32, rue Sibuet, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 20 Septembre 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par M. Couderc (E.), à Roquefort (Aveyron). Cette marque est de couleurs variables et désigne des produits fromagers. |
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Marque déposée le 20 Septembre 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Affrique, par M. Couderc (E.), à Roquefort (Aveyron). Cette marque est de couleurs variables et désigne des produits fromagers. |
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Marque déposée le 27 Septembre 1912, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Rendu (Maurice-Jules-Ambroise), à Rocques (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 27 Septembre 1912, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Rendu (Maurice-Jules-Ambroise), à Rocques (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 19 Octobre 1912, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Pottier-Lebourgeois (Ernest), à Mesnil-Bacley (Calvados). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 19 Octobre 1912, à 13h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Pottier-Lebourgeois (Ernest), à Mesnil-Bacley (Calvados). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 4 Novembre 1912, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société anonyme des Établissements Godefroy à Orbec (Calvados). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 28 Décembre 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société E. Lanquetot et fils et Cie, à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables. |
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Marque déposée le 28 Décembre 1912, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société E. Lanquetot et fils et Cie, à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs et de forme variables. |
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Marque déposée le 16 Janvier 1913, à 10h30, au greffe du tribunal civil de Saint-Lô, par M. Lecuyer (Ernest-Jules), à Carentan (Manche). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 1er Février 1913, à 15h10, au greffe du tribunal de Commerce de la Seine, par M. Coquillard (L.), 18, rue Louis-Braille, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 17 Février 1913, à 14h, au greffe du tribunal civil de La Flèche, par M. Defrance (Francis), à La Tronconnière, commune de Saint-Germain-du-Val (Sarthe). |
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Marque déposée le 12 Mars 1913, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Saumur, par MM. P. Joguet & Cie, à Mazé (Maine et Loire). Cette marque a le fond bleu et rougeâtre; les cartouches du haut et du bas sont rouges, les feuillages verts, les fleurs rosées, les autres ornementations jaunes; le personnage est vêtu de jaune et de blanc; les inscriptions sont en lettres blanches et noires. |
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Marque déposée le 15 Mars 1913, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société E. Lanquetot et Fils et Cie, à Saint-Martin-de-Bienfaite (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 5 Avril 1913, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Serey (Gaston-Joseph), à Mesnil-Mauger (Calvados). Cette marque a le fond rouge; la bordure est or, de même que les feuillages et la banderole, le cachet rectangulaire blanc et noir; les inscriptions sont en lettres noires et blanches, ces dernières bordées de noir. |
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Marque déposée le 5 Avril 1913, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Serey (Gaston-Joseph), à Mesnil-Mauger (Calvados). Cette marque a le fond bleu clair; la bordure est rouge encadrée de jaune; les pensées sont jaunes et violet, les feuilles vertes, les inscriptions en lettre bleues et blanches. |
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Marque déposée le 17 Juillet 1913, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Alger, par M. Chebat (Albert), 4, rue Charlemagne, à Alger (Algérie). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 06 novembre 1913, à 13h45, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par la Société anonyme des Fromageries Ch. Gervais, 23, rue du Pont-Neuf (Paris). Cette marque est de couleurs variables. Le nom du dépositaire varie également. |
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Marque déposée le 27 Février 1914, à 9h, au greffe du tribunal civil de Vimoutiers, par M. Guérin-Dufour, à Vimoutiers (Orne). Cette marque représente, dans un cadre rouge bordé de jaune avec, sur les cotés, des épis jaunes sur fond noir; au premier plan, des glaneuses; au fond, des moissonneurs et un soleil rouge; les personnages sont vêtus de bleu, de blanc, de rouge et de vert; le dessin au fond est blanc, rouge et jaunâtre. L'inscription en exergue est en lettres blanches. |
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Marque déposée le 28 Février 1914, à 13h00, au greffe du tribunal civil de Chinon, par M. Boudet (Joseph), à Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire). |
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Marque déposée le 10 Mars 1914, à 10h, au greffe du tribunal civil de Lisieux, par M. Madeleine (Charles), à Saint-Jacques-de-Lisieux (Calvados). |
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Marque déposée le 14 Mars 1914, à 10h, au greffe du tribunal civil de Lisieux, par M. Pottier (Ernest), à Livarot (Calvados). |
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Marque déposée le 25 Mars 1914, à 10h30, au greffe du tribunal civil de Bressuire, par M. Reau (Paul), fromagerie de Riblaire, commune de Saint-Varent (Deux-Sèvres). Cette marque est imprimée en noir.
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Marque déposée le 25 Mars 1914, à 10h30, au greffe du tribunal civil de Bressuire, par M. Reau (Paul), fromagerie de Riblaire, commune de Saint-Varent (Deux-Sèvres). Cette marque est imprimée en noir.
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Marque déposée le 25 Mars 1914, à 10h30, au greffe du tribunal civil de Bressuire, par M. Reau (Paul), fromagerie de Riblaire, commune de Saint-Varent (Deux-Sèvres). |
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Marque déposée le 25 Mai 1914, à 11h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par MM. Hanff et Leu, 62, rue Grenéta, à Paris (C.V.). |
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Marque déposée le 29 Juin 1914, à 10h00, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Bazin (Maxime), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados). |
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Marque déposée le 28 Juillet 1914, à 10h00, au greffe du tribunal de commerce du Mans, par M. Plard (Albert), 17, rue de Constantine, au Mans (Sarthe). Cette marque est de couleurs imprimée en noir. |
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Marque déposée le 28 Novembre 1914, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Tours, par MM. Rääs frères, 93, quai de Rochecorbon, à Rochecorbon (Indre et Loire). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 28 Novembre 1914, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de Tours, par MM. Rääs frères, 93, quai de Rochecorbon, à Rochecorbon (Indre et Loire). |
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Marque déposée le 20 Mars 1915, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine par M. Radé (Paul), 23, avenue de Choisy (Paris). |
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Marque déposée le 11 juin 1915, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux par M. Lebourgeois fils (Léon), à Boissey (Calvados). |
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Marque déposée le 25 Août 1915, à 15h40, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Sassot-Romain, 140, rue Saint-Martin, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 25 Août 1915, à 15h40, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Sassot-Romain, 140, rue Saint-Martin, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 7 janvier 1916, à 12h, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Cabulhac, 5bis, rue de Vitry, à Choisy le Roi. |
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Marque déposée le 14 juin 1917, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Chinon, par M. Bruneau (Jules), à Cravant. |
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Marque déposée le 30 juillet 1917, à 10h, au greffe du tribunal de commerce Saint-Malo, par la Société Lefebvre et Sassier, avenue Broussais, à Paramé. |
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Marque déposée le 14 Octobre 1918, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par M. Jean (François), à Saint-Jacques-de-Lisieux (Calvados). Cette marque est imprimée en bleu sur fond blanc. |
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Marque déposée le 11décembre 1918, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Loches, par la Laiterie Coopérative de Ligueil, à Ligueil (Indre et Loire). Cette marque est imprimée en noir. |
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Marque déposée le 10 juin 1919, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Nazaire-sur-Loire, par Melle Guépain (Ernestine-Yvonne), à Belle-Vue, commune de Bouvron (Loire-Inférieure). Cette marque est imprimée en bleu. |
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Marque déposée le 10 décembre 1919, à 15h, au greffe du tribunal de commerce d'Angoulême, par M. Lescure (Charles), au Château de Claix, par Roullet (Charente). |
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Marque déposée le 22 Janvier 1920, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par la Société Saillard (Marcel) et Cie "Fromagerie de la Folletière, à Orbec (Calvados). |
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Marque déposée le 9 Mars 1920, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Ruffec, par M. Brothier (Claude), "Fromagerie de l'Ouche" à Gayet (Charente). |
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Marque déposée le 15 Mai 1920, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Chinon, par M. Arceau (Henri), à Avoine (Indre-et-Loire). |
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Marque déposée le 17 Juin 1920, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Dôle, par MM. Graf frères, rue du Château-d'Eau, à Dôle (Jura). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 17 Août 1920, à 15h30, au greffe du tribunal de commerce de la Seine, par M. Sergent (René), 14 rue de Sèze, à Paris. |
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Marque déposée le 20 Décembre 1920, à 15h, au greffe du tribunal civil de Belley (n°48), par MM. Fournier (Marius et François), à Seyssel (Ain). Cette marque est imprimée en diverses couleurs. |
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Marque déposée le 24 Décembre 1920, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc (N°337), par M. Desoutter (Cyrille), à Maison-du-Val, par Noyers-le-Val (Meuse). |
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Marque déposée le 22 février 1921, à 15h15, au greffe du tribunal de commerce de la Seine (n°200139), par M. Pérou (Louis), 8-10, rue Mondétour, à Paris. Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 11 avril 1921, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Pontarlier (n°333), par M. Ottiker (Ernest-Auguste), rue des Lavaux et rue de la Loge à Pontarlier (Doubs). Marque pour désigner des conserves de fromage. |
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Marque déposée le 21 Janvier 1922, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux (n°302), par le Syndicat des fabricants du Véritable Camembert de Normandie, rue Condorcet, à Lisieux (Calvados). Cette marque est de couleurs variables. |
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Marque déposée le 8 juillet 1922, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Cholet, par MM. Maugeais et Perrau, à Saint-Pierre-de-Montlimart (Maine-et-Loire). |
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Marque déposée le 14 août 1922, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Nancy, par la Société Paul Couillard et Cie, 25, rue Pichon, Nancy (Meurthe-et-Moselle). |
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Marque déposée le 19 octobre 1922, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Lô, par M. Claudel (Henri), La Meauffe (Manche). |
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Marque déposée le 19 octobre 1922, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Saint-Lô, par M. Claudel (Henri), La Meauffe (Manche). |
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Marque déposée le 22 mai 1923, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier (n° 219), par la Société Anonyme des Fromageries Bel, rue des Quarts, Lons-le-Saunier (Jura). |
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Marque déposée le 31 octobre 1923, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Fontenay-le-Comte (n° 163), par la M. Motais Alphonse, "Laiterie de Baguenard", Vouvant (Vendée). |
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Marque déposée le 28 mai 1924, à 9h, au greffe du tribunal de commerce d'Isigny (n° 81), par la Sté Anonyme Union Laitière des Fermiers d'Isigny, à St-Germain-du-Pert (Calvados). |
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Marque déposée le 2 juin 1924, à 14h, au greffe du tribunal de commerce de Granville (n° 137), par M. Martin (Raymond), à la Lucerne-d'Outre-Mer (Manche). Cette marque est imprimée en bleu, gomme gutte sur fond vert d'eau avec réserves blanches. |
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Marque déposée le 16 octobre 1924, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, par M. Girard (Henri), à Ruffey (Jura). |
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Marque déposée le 28 novembre 1924, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Beauvais, par Mme Veuve Lautour (Euphrasin), née Avrouin (Marie, Armandine), à Silly (Oise). |
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Marque déposée le 3 décembre 1924, à 10h, au greffe du tribunal de commerce de Coutances, par M. Lemonnyer (Jules-Ferdinand), à Cérences (Manche). |
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Marque déposée le 3 janvier 1925, à 11h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux, par Mme Veuve Rendu (Maurice), née Multzer (Valentine), à Rocques (Calvados). |
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Marque déposée le 10 janvier 1925, à 15h, au greffe du tribunal de commerce de Lisieux (n°357), par la Société Oléron et Réaux, 15 bis rue de Falaise à Lisieux (Calvados). |
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Marque déposée le 21 janvier 1925, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Tours, par M. Moreau (Armand), 38 rue des Halles, à Tours (Indre-et-Loire). |
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Marque déposée le 24 janvier 1925, à 9h, au greffe du tribunal de commerce de Chinon, par M. Brulon (André), place Hublin, à Bourgueil (Indre-et-Loire). |
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Marque déposée le 3 novembre 1925, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Nantes, par M. Le Masne de Brons (Albert), 11 bis, avenue de l'Éperonnière, à Nantes (Loire-Atlantique). |
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Marque déposée le 3 novembre 1925, à 16h, au greffe du tribunal de commerce de Nantes, par M. Le Masne de Brons (Albert), 11 bis, avenue de l'Éperonnière, à Nantes (Loire-Atlantique). |
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